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1. Éditeur du site

Le site noxclaw.noxcod.dev est édité par :
NoxCod, SASU au capital de 2 000 €
Numéro de TVA : FR96890930381
9 rue Roger Brechan, 69003 Lyon, France
Email : [email protected]

Responsable de la publication : Dominique Silvestre
Délégué à la protection des données (DPO) : Dominique Silvestre [email protected]

2. Hébergement

Site web : Cloudflare, Inc. -101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Infrastructure applicative (backend, données clients) : Clever Cloud SAS -3 rue de l'Allier, 44000 Nantes, France (datacenter Roubaix, France)
Traitement IA : Anthropic, PBC -San Francisco, CA, États-Unis (API Claude)

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, images, graphismes, logos, icônes) est la propriété exclusive de NoxCod ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Tout litige en relation avec l'utilisation du site noxclaw.noxcod.dev est soumis au droit français. Les tribunaux compétents de Lyon sont seuls compétents.